Les gains sur les casinos en ligne sont-ils soumis aux taxes ?

Que vous soyez un joueur amateur ou professionnel sur les casinos en ligne, vous vous posez sans doute la question des fiscalités qui s’appliquent sur vos gains. La loi française est l’une des plus intransigeantes pour les jeux d’argent en ligne, personne n’y échappe, surtout pas en matière d’impôts.

Vous voulez savoir si vos gains sur les casinos en ligne subissent des taxes ? Quand est-ce qu’il faut les déclarer ? Ou encore, comment ne pas enfreindre la loi sur les taxes ? Heureusement pour vous, cet article est là pour répondre à toutes vos interrogations.

Les taxes des gains sur les casinos en ligne : on vous dit tout !

La législation française est longtemps restée très floue sur la réglementation des casinos en ligne. C’était le cas jusqu’en 2010 où l’ARJEL (Autorité de Régulation des Jeux En Ligne) fut créée. Il s’agit d’une autorité indépendante qui régule les jeux d’argent en ligne, et par conséquent les casinos.

Les taxes des joueurs amateurs sur les casinos en ligne 

L’ARJEL interdit aux casinos en ligne français, les jeux qui dépendent entièrement du hasard. Ils ne peuvent donc pas proposer :

• La roulette, et les jeux de dés ;
• Les machines à sous,
• Les jeux de cartes à l’exception du poker : par exemple le Black Jack.

Bien sûr, il existe de nombreux casinos en ligne étrangers qui proposent ces jeux, vers lesquels vous pouvez vous tourner.

Ainsi, les gains que vous encaissez sur les casinos en ligne ne sont pas soumis aux taxes ni aux impôts, que ce soit sur :

• Les jeux de hasard : grattage, loterie, machines à sous… etc ;
• Le poker,
• Les paris sportifs.

Ces gains ne sont pas considérés comme source de revenus, et par conséquent totalement exonérés de taxes. À la seule condition que le fisc ne puisse prouver le caractère professionnel de ces gains.

Il y a tout de même l’obligation de déclarer vos gains sur les casinos en ligne, quand ils sont supérieurs à 2000 euros. Cette prérogative rentre dans le cadre de la lutte contre le blanchiment d’argent.

Les fiscalités des joueurs professionnels sur les casinos en ligne 

Les gains d’un joueur professionnel sur les casinos en ligne sont soumis à taxation. Selon le type d’activité principale (Poker, Paris sportifs, Loterie), les impôts vont varier, mais la taxe reste la même.

Ainsi, les gains des joueurs professionnels sur les casinos en ligne seront taxés à hauteur de 1,8 %, pour la Sécurité Sociale et le Centre National des Sports.

Ce qui permet de différencier un joueur professionnel d’un amateur, c’est :

• Les jeux d’argent en ligne (Poker, Black Jack, …) constituent sa principale source de revenus,
• Il ne pratique pas d’autre activité professionnelle en parallèle,
• Ou encore, que cedit joueur professionnel soit cité en tant que telle sur des sites ou magazines spécialisés.

Casino en ligne vs Casino physique

Il existe une grande différence entre les impôts et les taxes que subissent les casinos en ligne et terrestres. Ceci impacte non seulement sur les gains que peuvent percevoir les joueurs, mais aussi leurs chances de gains.

Les casinos en ligne sont très peu affectés par les taxes et impôts, surtout ceux à l’étranger. Cela rend leur taux de redistribution plus élevé, et leurs jackpots bien plus importants.

En plus, les gains sur les casinos en ligne pour un joueur amateur ne sont soumis à aucune taxe ni fiscalité.

Inversement, les casinos physiques ont des impôts à la source, c’est-à-dire prélevé sur leur chiffre d’affaires. Ils peuvent imposer une taxe de 12 % sur les gains supérieurs à 1500 euros. Tout cela les rend moins avantageux que les casinos en ligne, et surtout beaucoup plus stricts.

La fiscalité des casinos en ligne : vers quel avenir ?

Les joueurs amateurs n’ont à craindre aucune taxe des gains sur les casinos en ligne d’aussi tôt. Seulement, la limite est souvent floue entre joueur amateur et professionnel.

L’ARJEL a promis de revoir leur réglementation et ce manque de clarté, et surtout de revoir sa position face aux casinos en ligne étrangers. Il y aura sans doute du nouveau dans un futur très proche, mais rien n’est encore officiel.